| Communication en conseil des ministres relative à l'Etat d'avancement du registre national des personnes physiques (RNPP) |
MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE LA SECURITE |
CABINET |
|
| Communication en conseil des ministres Relative aux conclusions de l’Enquête Nationale sur la Situation de l’Emploi et du Secteur Informel (ENSESI 2016) |
MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA PROTECTION SOCIALE |
CABINET |
|
| Communication en conseil des ministres relative à la Participation de la Côte d’ivoire à l’atelier de formation sur la gestion des participations de l’Etat dans les entreprises œuvrant dans lé secteur des industries extractives, à Dakar (Sénégal)., |
MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT |
CABINET |
|
| Exposé des motifs du projet de loi autorisant le président de la république à retirer la convention sur l'assistance en cas d'accident nucléaire |
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE |
CABINET |
|
| Exposé des motifs du projet de loi autorisant le président de la république à ratifier l'accord sur les privilèges et immunités de l'agence internationale de l'énergie atomique adopté le 1er Juillet 1359 |
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE |
CABINET |
|
| Exposé de motifs du projet de loi autorisant le président de la république à ratifier la convention sur la notification rapide d'un accident nucléaire, signée le 26 septembre 1986, à Vienne |
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE |
CABINET |
|
| Rapport de présentation du Décret portant institution et organisation du Recensement Général de la Population et de l'Habitat (RGPH) en Côte d'ivoire |
MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT |
CABINET |
|
| Rapport de présentation du Projet de décret portant déclaration d’utilité publique d’une parcelle de terrain d’une superficie de 05 hectares (ha) 14 ares (a) 41 centiares (ca), située à SONGON (DISTRICT D’ABIDJAN) |
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DU LOGEMENT ET DE L’URBANISME |
CABINET |
|
| Communication en conseil des ministres relative au compte rendu relatif à la mission d'inspection de la confédération Africaine de Football, dans le cadre de l'organisation de la Coupe d'Afrique des Nations (CAN) 2021 |
MINISTERE DES SPORTS |
CABINET |
|
| Communication en conseil des ministres relative au Compte-rendu de la 35ème Session Extraordinaire du Conseil d’Administration du Centre Africain de Management et de Perfectionnement des Cadres (CAMPC) |
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE |
CABINET |
|